Mentions légales

Lycée Sud-Médoc La Boétie – Allée du lycée – BP 10 – 33320 Le Taillan-Médoc

05.56.70.10.10

Directeur de la publication : Serge Picard

Administrateurs : Sylvie Bernini / Matthieu Claudel

Propriété intellectuelle

Le présent site est une œuvre de création et constitue la propriété exclusive du lycée Sud-Médoc La Boétie. L’ensemble des contenus diffusés est protégé par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit des marques) et par la législation internationale en vigueur (conventions et traités).

Sauf autorisation écrite du lycée Sud-Médoc La Boétie, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelle et privée est, conformément à l’article L.122-5 du Code de la propriété, interdite.

Responsabilité

Malgré le soin apporté au traitement des informations, le lycée Sud-Médoc La Boétie ne saurait en aucun cas être tenu responsable des erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur son site, ni de l’utilisation, de l’interprétation et des conséquences de l’utilisation des informations contenues sur son site.

Le Lycée Sud-Médoc La Boétie se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les informations publiées sur son site.

En outre, la responsabilité du lycée Montaigne ne saurait être engagée en cas :

  • de difficultés de fonctionnement ou d’interruption des services en ligne;
  • d’interruption temporaire du site pour cause de maintenance ou de mise à jour;
  • de défaillances de dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données;
  • d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site;
  • des conséquences, directes ou indirectes, d’erreurs dans la transmissions d’informations vers le présent site.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du lycée Sud-Médoc La Boétie, est autorisée sous réserve que ces liens ne contreviennent pas aux intérêts du lycée Sud-Médoc La Boétie et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Le Lycée Sud-Médoc La Boétie n’autorise pas que des liens vers son site soient établis par des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique et, dans une plus large mesure, par des sites dont les contenus sont susceptibles de porter atteinte à la sensibilité d’un plus grand nombre.

Le Lycée Sud-Médoc La Boétie se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle juge non conforme à sa ligne éditoriale.

Le lycée Sud-Médoc La Boétie est soucieux de la qualité des liens dont il fait mention. Toutefois, le lycée décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.

Protection des données — Droit de réponse

Ce site peut contenir des informations nominatives concernant notamment les personnels du lycée, ses partenaires, ses élèves et ses étudiants. Aucune base de données qui puisse faire l’objet d’une déclaration à la CNIL n’est cependant utilisée.

Toutefois, conformément à la loi, toute personne nommée sur le site du lycée Sud-Médoc La Boétie dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant. La demande d’exercice de droit de réponse est à adresser au lycée Sud-Médoc La Boétie au plus tard dans un délai de 3 mois à compter de la mise à disposition du public de l’information justifiant la demande.